L’utilisation du Site www.penchard.com implique de respecter les termes des présentes mentions légales. En accédant au Site, tout internaute déclare avoir lu et accepté les présentes mentions légales et s’engage à s’y conformer.
Ces informations que nous collectons, nous permettent ainsi qu'à nos partenaires de traiter et d'exécuter votre commande.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 dite Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Si vous ne souhaitez pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique, vous pouvez gratuitement vous inscrire sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique www.bloctel.gouv.fr
Editeur : AGENCE PENCHARD VOYAGES
Siège social : 1 bis Rue de la République – 97100 BASSE-TERRE – Guadeloupe FWI – Tél 0590 812 712 - Email : basseterre@penchard-voyages.com
Immatriculation n°IM971100008 – SA au capital de 370 568 € - RC : B314 979 626 – Siret : 314 979 626 00020
Directeur de publication : Jean-Michel PENCHARD (en sa qualité de Directeur Général Délégué)
Concepteur/Hébergeur : ADVENCES 52 rue de Malte - 75011 PARIS
Penchard Voyages est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu du site et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des œuvres de l'esprit sur lesquels la société Penchard Voyages détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quel que soit le support considéré et quel que soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse de la société Penchard Voyages.
Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée."
4. Utilisation du Site
Le Site est disponible sur la base d’un service en l’état et n’est accessible qu’en fonction de sa disponibilité.
PENCHARD VOYAGES ne sera pas responsable si le Site se révèle inaccessible lors d’éventuelles opérations de maintenance ou pour toute autre raison technique, tels les défauts de configuration, virus informatique ou anomalie, indépendants de la volonté de PENCHARD VOYAGES
PENCHARD VOYAGES se réserve la possibilité de modifier à tout moment l’aspect de la totalité du Site et de ses contenus, liens et images, y compris les disponibilités, les descriptifs et les caractéristiques des prestations et des services proposés, les informations, les données ou les modes opératoires de réservation, de paiement ou autre.
5. Lien vers d’autres Sites Internet
Le Site contient des liens non pas vers les sites internet des divers fournisseurs de voyages, mais tout simplement des liens vers des documents concernant leurs conditions de vente.
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites web détenus et administrés par des tiers. PENCHARD VOYAGES ne peut garantir la licéité, l'exactitude, l'exhaustivité et la qualité des informations qui y sont contenues. Toutefois, PENCHARD VOYAGES s'engage à supprimer tout lien vers ces sites tiers dès qu'elle aura pris connaissance de leur caractère manifestement illicite, inexact ou inadéquat.
6. Utilisation des cookies
L’internaute est informé que l’installation automatique de cookies sur son logiciel de navigation peut survenir lors de sa visite sur le Site www.selectour.com
Les cookies sont de petits fichiers textes déposés temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur. Ces cookies sont nécessaires pour assurer l’accessibilité et la navigation sur le Site. Ils ne comportent pas d’informations personnelles et ne peuvent pas être utilisés pour l’identification d’une personne.
L’information présente dans les cookies permet notamment à la Société d’améliorer la performance de son site et mieux répondre aux besoins des internautes.
En naviguant sur le Site, l’Utilisateur accepte les cookies. Leur désactivation peut s’effectuer via les paramètres du logiciel de navigation.
7. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises à la législation française. Tout litige relatif à leur exécution et/ou leur interprétation sera soumis aux tribunaux français compétents.
MENTIONS SELECTOUR
Mentions légales
L’utilisation du Site www.selectour.com implique de respecter les termes des présentes mentions légales. En accédant au Site, tout internaute déclare avoir lu et accepté les présentes mentions légales et s’engage à s’y conformer.
1. Description du Site
Editeur :
SELECTOUR ENTREPRISE
Siège social : 17, avenue Honoré Serres, 31000 TOULOUSE
Téléphone : 05 61 12 61 61
SAS au capital de 1.600.000 euros
RCS Toulouse 392 715 801 – N° de TVA : FR 62 392715801 – Code NAF : 7911Z
Directeur de publication : Jean-Noël LEFEUVRE, en qualité de Directeur Général
Concepteur : DISKO, 10 rue Blanqui 93400 Saint-Ouen
Webmaster : webmaster@selectour.com
Hébergeur : CLARANET, 114 rue Ambroise Croizat 93000 St Denis
Crédits photos : Shutterstock
Délégué à la Protection des Données (DPO) : dpo@selectour.fr
2. Utilisation du Site
Le Site est disponible sur la base d’un service en l’état et n’est accessible qu’en fonction de sa disponibilité.
SELECTOUR ENTREPRISE ne sera pas responsable si le Site se révèle inaccessible lors d’éventuelles opérations de maintenance ou pour toute autre raison technique, tels les défauts de configuration, virus informatique ou anomalie, indépendants de la volonté de SELECTOUR ENTREPRISE.
SELECTOUR ENTREPRISE se réserve la possibilité de modifier à tout moment l’aspect de la totalité du Site et de ses contenus, liens et images, y compris les disponibilités, les descriptifs et les caractéristiques des prestations et des services proposés, les informations, les données ou les modes opératoires de réservation, de paiement ou autre.
SELECTOUR ENTREPRISE utilise pour son Site une technologie sécurisée aux fins de protéger les données personnelles des internautes et les opérations financières menées par l’intermédiaire du Site. Système : ATOS
3. Lien vers d’autres Sites Internet
Le Site contient des liens non pas vers les sites internet des divers fournisseurs de voyages, mais tout simplement des liens vers des documents concernant leurs conditions de vente.
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites web détenus et administrés par des tiers. SELECTOUR ENTREPRISE ne peut garantir la licéité, l'exactitude, l'exhaustivité et la qualité des informations qui y sont contenues. Toutefois, SELECTOUR ENTREPRISE s'engage à supprimer tout lien vers ces sites tiers dès qu'elle aura pris connaissance de leur caractère manifestement illicite, inexact ou inadéquat.
4. Propriété intellectuelle
Le Site et l’intégralité de son contenu sont la propriété exclusive de SELECTOUR ENTREPRISE. SELECTOUR ENTREPRISE est propriétaire exclusif des droits de propriété intellectuelle (droit des marques, droit d’auteur, droits à l’image) relatifs au Site et à son contenu, en vertu des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et de la législation internationale, sauf s’ils sont mentionnés comme appartenant à des tiers.
Les dénominations et les logos Selectour affichés sur le Site sont des marques déposées appartenant à la Coopérative Selectour, société membre du groupement Selectour, pour lesquels la société SELECTOUR ENTREPRISE dispose des autorisations requises.
L’internaute ne dispose d’aucun droit ni d’aucune licence d’utilisation sur l’ensemble des marques citées. Toute représentation, reproduction ou utilisation de la forme ou des contenus du Site sont strictement interdit et soumises à l’autorisation préalable de SELECTOUR ENTREPRISE, sous peine de poursuite en contrefaçon, et devra faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse url du Site www.selectour.com et de tous les sites du réseau Selectour.
5. Protection et usage des données personnelles
SELECTOUR ENTREPRISE collecte et traite les données personnelles des internautes dans les conditions décrites dans la Politique de confidentialité accessible ici. https://www.selectour.com/information/politique-de-confidentialite
6. Utilisation des cookies
L’internaute est informé que l’installation automatique de cookies sur son logiciel de navigation peut survenir lors de sa visite sur le Site www.selectour.com
Les cookies sont de petits fichiers textes déposés temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur. Ces cookies sont nécessaires pour assurer l’accessibilité et la navigation sur le Site. Ils ne comportent pas d’informations personnelles et ne peuvent pas être utilisés pour l’identification d’une personne.
L’information présente dans les cookies permet notamment à la Société d’améliorer la performance de son site et mieux répondre aux besoins des internautes.
En naviguant sur le Site, l’Utilisateur accepte les cookies. Leur désactivation peut s’effectuer via les paramètres du logiciel de navigation.
7. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises à la législation française. Tout litige relatif à leur exécution et/ou leur interprétation sera soumis aux tribunaux français compétents.